Jean-François Carbonne
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-François Carbonne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. - Au sein du collège représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000033623995
(source JORF)
nomination
17 Décembre 2016
17/12/2016
De:
Jean-François Carbonne
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
III. ― Au sein du collège
représentant les organisations d'employeurs
Au titre de la Confédération générale des petites, et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000027941423
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2013
11/09/2013
De:
Jean-François CARBONNE
suppléants
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants d'organisations syndicales
d'employeurs les plus représentatives sur le plan national
Au titre de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000022402981
(source JORF)
nomination
29 Juin 2010
29/06/2010